États-Unis
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| Article | Section | Lieu | Révisé le |
|---|---|---|---|
| Prolongation de délaiDéplacer la date d'achèvement. Les quatre éléments qu'une réclamation de délai doit établir, les cinq moyens de défense qui font échouer des réclamations solides, et là où chaque élément est approfondi. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Retards concomitantsCinq définitions concurrentes et neuf réponses différentes sur une même trame de faits. Le droit n'est fixé dans aucune des juridictions examinées. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Avis et délais de forclusionL'élément qui fait échouer plus de réclamations solides que les trois autres réunis. Trois philosophies incompatibles, et les dispositions statutaires qui les recoupent désormais. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Méthodes d'analyse de retardLes taxonomies du SCL et de l'AACE, pourquoi elles ne se correspondent pas exactement, et pourquoi vos documents ont choisi la méthode des mois avant le litige. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Coûts de prolongationLa porte d'entrée de l'indemnisation. La compensation vise la période où l'effet a été ressenti, et non les semaines ajoutées à la fin du chantier. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Documents et preuvesQuels documents soutiennent quelle méthode d'analyse, et ce que les tribunaux sanctionnent réellement. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Prolongation de délai aux États-UnisIl n'existe pas de règle américaine unique. Les marchés fédéraux, les contrats AIA privés et le droit de chaque État sur les clauses de non-indemnisation des retards répondent différemment aux mêmes faits. | Construction / Réclamations | États-Unis | 1 septembre 2026 |
| Les délais de réclamation aux États-UnisTrois strates, et une réclamation peut mourir à chacune : la fenêtre AIA de 21 jours, les avis et forclusions de coûts empilés du FAR, et la prescription de six ans du CDA. | Construction / Réclamations | États-Unis | 1 septembre 2026 |
| Avis et délais de forclusion aux États-UnisLe piège de la réclamation dans la réclamation. Une simple demande de délai est-elle elle-même une Claim, et pourquoi une prolongation accordée par le Contracting Officer ne prouve jamais le caractère excusable du retard. | Construction / Réclamations | États-Unis | 1 septembre 2026 |
| Prévention et délai indéterminé aux États-UnisLe droit américain ne connaît ni l'une ni l'autre doctrine. Le même résultat commercial passe par le non-partage des dommages-intérêts forfaitaires, l'obligation implicite de ne pas entraver, et Spearin. | Construction / Réclamations | États-Unis | 1 septembre 2026 |
| Retards concomitants aux États-UnisLa concomitance est une règle de preuve, non de fond. En pratique fédérale, c'est l'entrepreneur, et non le maître de l'ouvrage, qui supporte la charge de séparer les retards. | Construction / Réclamations | États-Unis | 1 septembre 2026 |
| Clauses de non-indemnisation des retards aux États-UnisLa même clause est valable au Texas et nulle en Ohio. Seize lois d'État, huit vérifiées et huit rapportées, et l'erreur du Rhode Island corrigée. | Construction / Réclamations | États-Unis | 1 septembre 2026 |
| Accélération et accélération implicite aux États-UnisUne réclamation parasite de la demande de prolongation. Les cinq éléments de Fraser, le point où les réclamations échouent sous Amatea/Grimberg, et les règles de protestation et de coût. | Construction / Réclamations | États-Unis | 1 septembre 2026 |
| AvenantsÉtendue et prix. Les cinq éléments qu'une réclamation d'avenant doit établir, pourquoi convenir d'un montant ne paie pas forcément le temps qu'il a coûté, et là où chaque élément est approfondi. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Ce qui constitue un avenantLa question de l'étendue, et pourquoi le Conseil privé a jugé en 2026 qu'elle se règle par les termes du contrat plutôt que par le comportement des parties sur le chantier. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Instruction écrite et renonciationVous avez exécuté les travaux et il n'existe aucune instruction écrite. Cinq régimes, cinq réponses, et sur les marchés publics américains une règle que la préclusion ne peut pas corriger. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Avenants implicites et réputésLa réclamation pour un avenant que personne n'a ordonné, et pourquoi la doctrine n'existe pas hors des États-Unis, seulement des substituts fonctionnels mesurés autrement. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Évaluation et échelle de prixLes prix du contrat, puis les prix ajustés, puis une évaluation équitable, puis la régie. On ne saute pas un échelon, et NEC4 n'a aucune échelle. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 | |
| Quittances d'avenantLes réclamations d'impact meurent dans les avenants signés, pas devant les tribunaux. La formulation de réserve qui fonctionne, et deux citations que la doctrine rapporte à l'envers. | Construction / Réclamations | 7 août 2026 |